Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERA COMPANY
GERARD EDWARD, FRANCOIS, GASTON, ANDRE.

Numéro de dépôt :
1523680
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999

Présentation de la marque RIVIERA COMPANY

Déposée le 11 avril 1989 par GERARD EDWARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVIERA COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GERARD EDWARD, FRANCOIS, GASTON, ANDRE., domicilié(e) BP 102 Domaine de la Croix , 83420 LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christèle MALARD - France.

La marque RIVIERA COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA COMPANY est expirée depuis le 11 avril 1999.

GERARD EDWARD a également déposé les autres marques suivantes : PIZZ-BURGER , RIVIERA CARS COMPANY , BAMBOO BIJOUX


GERARD EDWARD, FRANCOIS, GASTON, ANDRE. - BP 102 Domaine de la Croix , 83420 LA CROIX VALMER - France


Maître Christèle MALARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Constructions et réparations